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Marques déposées par monsieur BONNEAU Pierre
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PHASME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHASME
Monsieur BONNEAU Pierre

Numéro de dépôt :
96613595
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque PHASME

Déposée le 28 février 1996 par monsieur BONNEAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PHASME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est monsieur BONNEAU Pierre domicilié(e) Le Bourg, 18340 ST GERMAIN DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNEAU Pierre - France.

La marque PHASME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASME est expirée depuis le 28 février 2006.

BONNEAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : G.C.K.


Monsieur BONNEAU Pierre - Le Bourg, 18340 ST GERMAIN DES BOIS - France


Monsieur BONNEAU Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302945 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 11 juin 2004 - Erratum n°394312 - Publication au BOPI 2004-06-11

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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